Précurseurs chimiques

L’usage de drogues continue de faire de terribles ravages, entraînant la perte de précieuses vies humaines ou de nombreuses années de main-d’oeuvre. Le nombre de décès liés à la drogue déclarés en 2012 atteindrait, selon les estimations, 183 000 (ou un chiffre situé entre 95 000 et 226 000), ce qui correspond à un taux de mortalité de 40,0 décès (entre 20,8 et 49,3) pour un million de personnes chez les 15-64 ans. ^[1]ONUDC Rapport mondial sur les drogues – résumé analytique – 2014

C’est moins qu’en 2011, mais cette baisse peut s’expliquer par la diminution du nombre de décès signalée par quelques pays asiatiques.^[2]ONUDC Rapport mondial sur les drogues – résumé analytique – 2014

À l’échelle mondiale, on estime qu’en 2012, entre 162 millions et 324 millions de personnes, soit entre 3,5 % et 7,0 % de la population âgée de 15 à 64 ans, avaient consommé une drogue illicite – généralement une substance de type cannabis, opioïde, cocaïne ou stimulant de type amphétamine – au moins une fois au cours de l’année écoulée.^[3]ONUDC Rapport mondial sur les drogues – résumé analytique – 2014

La plupart des drogues, qu’elles soient synthétiques ou d’origine végétale, sont fabriquées à l’aide de produits chimiques. Ceux-ci ne sont qu’un des composants requis pour la fabrication illicite de drogues d’origine végétale (héroïne et cocaïne), mais ils constituent les composants de base des drogues synthétiques fabriquées illicitement.

Au vu du développement de la fabrication de drogues synthétiques, le contrôle de ces produits chimiques, connus sous le nom de précurseurs, est devenu essentiel aux fins de la réduction de l’offre car les approches traditionnelles, telles que l’éradication des cultures illicites et le  développement alternatif, ne peuvent être appliquées aux drogues de synthèse.

La structure et les tendances de la production et du commerce de produits chimiques utilisés dans la fabrication illicite de drogues présentent des points potentiellement vulnérables. Au fil des années, la communauté internationale a renforcé un système de contrôle visant à permettre le commerce légal de ces produits tout en empêchant leur détournement à des fins de fabrication illicite.

Un certain nombre de résultats ont été obtenus en matière de contrôle des précurseurs, mais ils ont déclenché de la part des trafiquants et des fabricants de drogues illicites toute une série de réactions qui présentent de nouvelles difficultés pour le contrôle international des drogues.

Il existe des utilisations et un commerce licites des précurseurs, et le régime de contrôle prévoit la surveillance du commerce licite et la prévention des détournements. D’après les statistiques du commerce international et les informations fournies à l’ONUDC par les pays, quelque 77 pays fabriquaient des précurseurs chimiques en 2010-2012.

Le nombre de pays ayant pris part aux échanges de précurseurs est bien plus élevé. Entre 2010 et 2012, 122 pays ont signalé avoir exporté des précurseurs chimiques, tandis que 150 ont indiqué en avoir importé.

Les plus importantes exportations ont été notifiées par des pays d’Asie, puis d’Europe et des Amériques. Si l’on considère uniquement les pays exportateurs nets de précurseurs chimiques, les pays asiatiques étaient à l’origine de 59 % du total des exportations nettes pour la période 2010-2012. Les exportations mondiales de précurseurs chimiques ont augmenté à peu près au même rythme que celles des produits chimiques en général.^[4]ONUDC Rapport mondial sur les drogues – résumé analytique – 2014

Réglementation des précurseurs chimiques, un grand débat

Les besoins licites en précurseurs et les applications de ces substances varient d’un pays à l’autre. L’essentiel (93 %) du commerce international de précurseurs chimiques, en termes de valeur économique, concerne les substances inscrites au Tableau II de la Convention de 1988. En 2012, les substances inscrites au Tableau I, – 9 – soumises à un contrôle plus strict, représentaient seulement 7 % des échanges internationaux de précurseurs chimiques, ou 0,04 % de l’ensemble du commerce international de produits chimiques. En outre, l’augmentation des exportations a été bien plus faible pour ces substances que pour celles inscrites au Tableau II. D’un point de vue économique, les principales substances du Tableau I sont l’anhydride acétique, utilisé dans la fabrication de l’héroïne, suivi du permanganate de potassium, utilisé dans la fabrication de la cocaïne, et de la pseudoéphédrine, utilisée dans la fabrication de la méthamphétamine.

Le commerce illicite des précurseurs chimiques ne peut être quantifié aussi facilement que le marché licite, mais les informations sur les saisies peuvent fournir un éclairage partiel sur les tendances qui prévalent.

Bien que les saisies annuelles de précurseurs chimiques fluctuent fortement, la tendance globale pour les précurseurs inscrits au Tableau I semble être à la hausse depuis une vingtaine d’années. En revanche, les saisies de substances du Tableau II varient mais restent dans l’ensemble stables. La distribution régionale dessaisies deprécurseurs inscrits aux Tableaux I et II montre une concentration dans les Amériques; suivent, selon la période examinée, l’Europe ou, pour la période plus récente, l’Asie.

Les « Designer-Drugs » un véritable vide juridique

Les nouveaux produits de synthèse (NPS) sont des drogues synthétiques apparues récemment sur le marché noir des stupéfiants. Il existe de nombreuses autres appellations telles que : RC (research chemicals) : produits chimiques de recherche ou encore les « Designer Drugs » (drogues sur mesure). Les organismes officiels tels que OFDT (Observatoire français des drogues et des toxicomanies)ou encore les média préfèrent le terme : « Legal highs » (drogues légales).^[5]« Les nouveaux produits psychoactifs de synthèse (NPS) » [archive], sur … Continue reading

Drugs Enforcement Agency, dans un rapport en 1986, estime qu’un chimiste peut produire, à partir d’un Bidget de 150 dollars 500 grammes d’heroïne synthétique ce qui est équivalent à 50 millions de doses valant à peu près 500 millions de dollars ^[6]Michel Rosenzweig , Drogues et civilisations. Une alliance ancestrale: De la … Continue reading

Héroïne synthétique synthétisée par un laboratoire clandestin

Profits saisis du Marché des stupéfiants

PEN online

PEN Online constituant une évolution importante en matière d’échange d’informations par  notifications préalables à l’exportation, l’Organe prie instamment les gouvernements de tous les pays importateurs et exportateurs qui ne l’ont pas encore fait de demander un accès au système et de l’utiliser. ^[7]OICS (organe international de contrôle des stupéfiants) Précurseurs et … Continue reading

Précurseurs chimiques

En chimie, un précurseur est un composé participant à une réaction qui produit un ou plusieurs autres composés.

Les « précurseurs de drogues » sont des substances chimiques fréquemment utilisées pour la fabrication de drogues illicites, telles que l’ecstasy ou les amphétamines.

Comme ils ont de nombreuses utilisations légitimes, les précurseurs de drogues peuvent être extrêmement dangereux lorsqu’ils sont détournés des circuits de distribution licites vers la fabrication illicite de drogues.^[8]Communication-Direction générale Fiscalité et union douanière  05/05/2008

Note: le terme précurseur en biochimie, plus spécifiquement appliqué à un composé chimique précédant un autre dans une voie métabolique ou aux cas particuliers des protéines.

Exemple :

La méthylamine est un Gaz incolore dérivé de l’ammoniac, la plus simple amine primaire caractérisée par une Odeur forte qui ressemble à celle du poisson

Préparation : CH3OH + NH3 → CH3NH2 + H2O

Production : 400 K tonnes annuellement

« List 1 substance » de la DEA

Contrôle international des précurseurs

Convention internationale de 1988

Alors que la Convention unique de 1961 sur les stupéfiants  (ratifiée  le 30  mars  1961 à NEW YORK ; 183 signataires au premier novembre 2005) n’avait en matière pénale qu’une valeur incitative, la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite des stupéfiants et des substances psychotropes ou Convention de 1988 (ratifiée le 20 Décembre 1988 à VIENNE ; comporte 177 signataires au 1^er Novembre 2005 et mise en application le 11 Novembre 1990) vient renforcer les dispositions de la convention de 1961 et de la convention sur les substances psychotropes de 1971 (ratifiée le 21 février 1971 à VIENNE ; compte 179 signataires au 1^er février 2005, appliquée en 1976) en terme de lutte contre le trafic des stupéfiants en définition des moyens légaux.

La convention de 1988 présente une situation internationale en proie à une escalade incessante dans la guerre des drogues et aborde les différents problèmes engendrés par le trafic et la production des drogues.

C’est pourquoi cette convention vise à renforcer la coopération internationale en terme de crime organisée et le trafic illicite.

Cette convention a établi une liste des substances contrôlées et considérées comme des précurseurs aux substances réglementées par les conventions  de1961 et 1971.

La convention de 1988 a rendu contraignante l’adoption des mesures pénales par les pays signataires sous réserve de leurs principes constitutionnels et des concepts fondamentaux de leurs systèmes juridiques ; chaque partie adoptant les mesures nécessaires pour conférer le caractère d’infraction pénale conformément à son droit interne.

Le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes est mise alors sous étroite surveillance, 12 produits chimiques classés en deux tableaux I et II.

En 1992 : lors d’une réunion du groupe des pays industrialisés « G7″ donne naissance à la GAPC (Groupe d’action sur les précurseurs chimiques), la liste passe de 12 à 22 produits.

1993-1998 : plusieurs débats internationaux sur l’efficacité des mesures de contrôle établies, l’événement le plus marquant de cette période est la Session extraordinaire de l’assemblée générale des nations unies, où deux plans d’action ont été élaborés : le contrôle des « stimulants amphétaminiques » et la « surveillance et le contrôle des précurseurs et des produits chimiques ».

1999 – 2002: marquée surtout par les initiatives des USA et l’Allemagne concernant les permanganates de potassium adoptée par AGNU, Opération pourpre concernant la production illicite de cocaine – AGNU (Antalya turquie) et l’opération topaze concernant l’anhydride acétique.

2002 – 2005: 2002 : 23ème substance : noréphédrine (tableau I), directives et règlements : contrôle du commerce intracommunautaire des précurseurs chimiques. ^[9]HISTORIQUE DU CONTRÔLE INTERNATIONAL DES PRÉCURSEURS – L’organe … Continue reading

Le 20 février 2013:  l’Organe international de  contrôle des stupéfiants (OICS) a adressé au Secrétaire général une notification concernant l’éventuelle inscription de l’alpha phénylacétoacétonitrile (APAAN) au Tableau I de la Convention de 1988, accompagnée de tous les renseignements pertinents à l’appui de celle-ci.

Liste des Substances inscrites aux Tableaux I et II de la Convention de 1988

 Une liste pas assez courte

Les précurseurs inscrits au Tableaux I et II ne sont pas les seuls à poser des problèmes réglementaires il en existe plusieurs dont le statut juridique n’est toujours pas clarifié.

Exemples:

1,4-butanediol ; 2,4,5-Triméthoxybenzaldéhyde ; 2,5-Diméthoxythiophénol ; Acideméthylthiophénylacétique-4 ; Allylbenzène ; Benzaldéhyde ; Chlorure de benzyle ; Cyanure de benzyle ; Ethylamine ; Formamide ; Gamma butyrolactone; Hydrure d’aluminium et de lithium ; Méthylamine ; Méthylthiobenzaldéhyde-4 ; Nitroéthane ; Oxyde de platine.

Même si elles ne font pas l’objet à ce jour d’une procédure d’agrément ou de déclaration, les mesures de surveillance ou de vigilance doivent également porter sur ces substances susceptibles d’être détournées en vue de la fabrication illicite de stupéfiants.

Classification selon le niveau de contrôle

L’Union européenne qui a ratifié cette convention a pris une série de règlements et directives pour faciliter le contrôle. Selon le niveau de contrôle les précurseurs chimiques ont été classés en trois catégories:

 Première catégorie

• Phényl-1 propanone-2 ,
• Acide N-acétyl anthranilique  
• Isosafrole,

• 3,4-Méthylène dioxyphényle propane-2-one,
• Pipéronal,
• Safrole ,
• Ephédrine,
• Pseudoéphédrine ,
• Noréphédrine ,
• Ergométrine,
• Acide lysergique

Deuxième catégorie

• Anhydride acétique,
• Acide phénylacétique et ses sels,
• Acide anthranilique et ses sels,
• Pipéridine et ses sels,
• Permanganate de potassium.

Troisième catégorie

• Acide chlorhydrique,
• Acétone,
• Acide sulfurique,
• Ether éthylique,
• Méthyléthylcétone – MEK (Butanone),
• Toluène.

 Utilisations licites et illicites des précurseurs

Risques liés aux synthèses aux laboratoires clandestins